LE FINANCEMENT PARTICIPATIF, une alternative à la levée de fonds traditionnelle

29/08/2013 par Laurent-Pierre GILLIARD.
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À l’heure d’une crise économique durable et d’une contraction des investissements des Business Angel (tant en nombre de projets financés que dans les montants investis), les petits porteurs de projets sont de plus en plus nombreux à se tourner vers une solution alternative qui, si elle est envisagée de manière la plus professionnelle possible, peut s’avérer être une alternative sérieuse à la recherche de fonds privés et bancaires. Le Financement participatif (ou financement par la foule, de l’Anglais CrowdFunding), puisque c’est de lui qu’il s’agit, connaît un essor fulgurant dans les milieux artistiques mais aussi dans le secteur de l’entrepreneuriat innovant.

Ce guide, produit par AEC, s’adresse à toutes celles et tous ceux qui souhaitent s’informer sur le financement participatif (grand public mais surtout porteurs de projet et entrepreneurs) afin d’en comprendre les mécanismes de fonctionnement, les règles juridiques qui entourent ses pratiques mais qui cherchent également à identifier les modes de financement correspondant le mieux à leur projet ou des conseils leur permettant de réussir leur appel à financement participatif.

Ce guide n’a pas vocation à présenter une liste exhaustive des plateformes de financement participatif dont le nombre ne cesse d’augmenter. Les plateformes présentées dans la présente note sont illustratives de la diversité des modèles de financement disponibles via internet.

Celles et ceux qui souhaiteraient lancer leur propre plateforme de crowdfunding pourront utilement se référer au « Guide du financement participatif a destination des plateformes et des porteurs de projets » publié en mai 2013 par l’Autorité des Marchés Financiers, en partenariat avec l’Autorité de Contrôle Prudentiel.

Après une première partie consacrée à la présentation de la philosophie générale et des différents modes de finance participative, nous nous focaliserons sur les préoccupations spécifiques aux projets entrepreneuriaux, les éléments permettant de s’orienter vers les plateformes correspondant le mieux à ce type de projets et d’augmenter les chances de succès. Une troisième partie, juridique, revient sur le cadre législatif particulier qui entoure, en France, le financement participatif, tant pour le contributeur que pour le porteur de projet.

Mise à jour (1er octobre 2013) : suite aux Assises du financement participatif qui se sont tenues à Paris le 30 septembre 2013, Fleur Pellerin, ministre déléguée auprès du ministre du Redressement productif, a présenté la première version du nouveau cadre législatif qui devrait entrer en vigueur en 2014. Ce texte, qui n'est pas encore définitif, vise à l'assouplissement des contraintes pesant sur les plateformes de crowdsourcing en leur permettre d'échapper à la règlementation bancaire jugée trop stricte. La ministre a lancé une consultation publique (qui prendra fin à la mi novembre) où chacun est libre de proposer des idées d'orientations au projet de loi. Par ailleurs, la BPI a lancé le site Tousnosprojets.fr , qui référencera les différentes plateformes et les projets de financement participatif.

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