Guide juridique : Comprendre et respecter les droits d’auteur

Toute oeuvre de l’esprit est protégée par les dispositions contenues dans le code de la propriété intellectuelle (CPI). Leur exploitation est ainsi scrupuleusement encadrée par la loi.

Pour vous aider à comprendre le droit de la propriété intellectuelle et vous accompagner dans l’utilisation de textes, photographies, oeuvres musicales, œuvres audiovisuelles et logiciels, Julie Tomas, juriste TIC a AEC, a rédigé le :

« Guide juridique relatif à la propriété littéraire et artistique et à la protection des données personnelles »

Il livre des informations pratiques et vise également à présenter la licence Creative Commons qui permet aux utilisateurs une plus grande liberté d’exploitation des créations.
Enfin, un focus est fait sur la nécessaire protection des données personnelles et sur les règles à respecter dans le cadre de la mise en oeuvre d’un traitement de ces données.

Ce guide est édité sous licence Creative Commons.

Téléchargez le Guide au format pdf (756 Ko)

Retrouvez ce guide et encore plus d’informations sur le droit de la propriété intellectuelle sur l'espace Juridique&TIC d'AEC

Aquitaine Analytic : Pratiques de commerce électronique

Résultats de l'étude "Pratiques de commerce électronique en Aquitaine : Une offre qui peine à s’adapter à la demande". Aquitaine Analytic N°7 - juin 2009.

Cette étude a été réalisée dans le cadre du Système d'informations et d'aide à la décision aquitain en matière de TIC.

Les idées clés :

Concomitamment à l’accroissement du nombre d’internautes en Aquitaine, le commerce électronique poursuit sa percée. Compte tenu des enjeux liés à la dématérialisation de l’acte d’achat, les entreprises se doivent d’intégrer cette nouvelle manière de consommer dans leurs stratégies de développement.
Toutefois, en Aquitaine, le B2C (Business to Consumer) est encore trop peu développé, les TPE et les PME adoptant très lentement ces nouvelles opportunités.
Etant donnés les coûts que représente le développement d’un service de vente en ligne envers les particuliers, la stratégie marketing nécessite une parfaite connaissance du comportement de ses clients. Pour autant, cela ne saurait suffire, la détérioration récente de la situation économique des ménages ayant eu pour conséquence de bouleverser les habitudes de consommation, à la faveur du canal internet.

Télécharger Aquitaine Analytic 7 au format PDF (266 Ko) :
Pratiques de commerce électronique en Aquitaine : Une offre qui peine à s’adapter à la demande

Logiciels et logiciels libres : quel cadre juridique ?

Julie Tomas, juriste TIC à AEC, intervenait sur ce thème à l’occasion d’Aquitaine libre, journée de promotion des logiciels libres organisée par l’association Agenux, le 6 juin dernier, à Agen.


Lire son support d'intervention :

Juridique : logiciels et logiciels libres

View more OpenOffice presentations from Aquitaine europe communication Http://www.aecom.org.

Contact : julie.tomas@aecom.org

Plus d'informations sur les droits d'auteur sur l'espace en ligne d'AEC "Juridique et TIC"

Financez vos projets d’innovation à l’aide du FEDER

Nous avons le plaisir de vous inviter à un petit déjeuner d'information sur le thème:

Entreprises aquitaines : financez vos projets d’innovation à l’aide du FEDER
(Fonds Européen de Développement Régional)

Il se déroulera le jeudi 25 juin prochain, de 8h30 à 10h30, au Centre Condorcet/Pessac.

Plan

AEC s'associe à l’opération organisée par Innovalis Aquitaine pour vous apporter son éclairage sur les possibilités de cofinancement de vos projets en lien avec le numérique.

Merci de confirmer votre participation avant le 22 juin 2009 :
Tél. 05 56 15 11 66 - bureau.europe@innovalis-aquitaine.org
ou directement en ligne sur le site Entreprise Europe Sud Ouest

Pour le confort des participants et afin d'assurer l'efficacité de cet atelier, le nombre de places est limité et les inscriptions seront retenues dans leur ordre d'arrivée.

Gestion des emails en offices de tourisme : le guide « coup de pouce »

Les résultats de plusieurs enquêtes emails mystères réalisées depuis 2006 par la MOPA et AEC, dans le cadre de la réalisation du Diagnostic de l’Aquitaine Numérique, soulignent un taux de réponse des offices de tourisme aquitains décevant et une qualité d’information très disparate.

La prédominance d’internet dans la préparation des vacances est pourtant un phénomène croissant. Cet été, 8 internautes sur 10 passant des vacances en France utiliseront internet comme le vecteur d’informations principal, voire unique, pour leurs vacances.

Ne pas répondre aux demandes d’informations ou de réservation via internet pourrait à la fois nuire à l’attractivité du territoire dont les professionnels assurent la promotion et surtout, décrédibiliser les organismes publics, donc les offices de tourisme.

Pour les accompagner dans le traitement des demandes électroniques, AEC et la MOPA ont rédigé un guide intitulé :

« Emails et offices du tourisme.
Enjeux et mise en œuvre d’une démarche qualitative du traitement du courrier électronique »

Il a été envoyé à l’ensemble des offices de tourisme d’Aquitaine.

Télécharger le guide

A l’intérieur de ce guide apparaissent des modèles en français d’accusé de réception et d’email-type. Ces deux exemples ont valeur de simple préconisation.

La traduction de ces modèles en langues étrangères est disponible sur le site de la MOPA.