[L'Aquitaine numérique 14] - Dossier e-tourisme : "le printemps des audioguides"













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En prélude à la saison estivale, votre lettre d'information du numérique en Aquitaine revient, dans le cadre de son dossier thématique bimensuel, sur un sujet fort de l'actualité : la déferlante d'audioguides numériques dans le secteur du tourisme.

Vous découvrirez également dans ce 14e numéro un compte-rendu du colloque organisé avec Aquitaine Image Cinéma sur la création audiovisuelle à l'ère numérique ; un point sur les projets européens en matière d'insertion numérique des seniors* ; une présentation des évolutions du Diagnostic de l'Aquitaine Numérique. Sans oublier les actualités d'AEC et l'agenda des manifestations à venir dans la région.

* Les @ placés dans l'article renvoient à ces compléments d'information :

(1) Plan d'action de la Commission européenne « Bien vieillir dans la société de l’information » :
http://eur-lex.europa.eu/LexUriServ/site/fr/com/2007/com2007_0332fr01.pdf

(2) Appel à propositions du programme d’appui stratégique en matière de TIC (ICT PSP - ICT Policy Support Fund) :
http://www.telecom.gouv.fr/actualites/5-mai-2008-appels-propositions-tic-recemment-publies-1666.html

(3) : Les TIC dans le Programme Cadre Innovation et Compétitivité (2007/2013) :
http://www.drrt-centre.fr/slideurope200611/launey_15-11-2006.pdf

(4) : Premier appel à propositions dans le cadre du Ambient Assisted Living Joint Programme : " améliorer la qualité de la vie des personnes âgées et renforcer la base industrielle européenne grâce aux TIC" :
http://www.aal-europe.eu/

Le Dossier :
Tourisme et technologies numériques : "Le printemps des audioguides".

Introduction :
Les audioguides numériques connaissent un succès massif auprès du public et des professionnels du tourisme. Les projets et appels d'offres pour déployer de tels outils fleurissent en ce printemps 2008.
Autrefois réservés à des structures pouvant se permettre de les financer, grands musées ou monuments célèbres, ces outils de médiation touristique, sonores ou multimédia, se multiplient auprès d'un panel plus large de sites : espaces naturels, villes et villages, etc.
Portés par la baisse des coûts des terminaux et face à un touriste de plus en plus « numérique », dont les attentes évoluent et se diversifient, les professionnels du tourisme dégainent leurs baladeurs numériques, assistants personnels, téléphone portable et autres GPS aux contenus embarqués. Des maisons d’édition et des sites internet s’installent sur le marché et des solutions innovantes apparaissent, encourageant toujours plus de mobilité, d’autonomie et une scénarisation des savoirs.

Etats des lieux, solutions techniques et modèles économiques, conseils pour la conception des contenus d'un audioguidage touristique, prospective : l'Aquitaine Numérique accompagne et informe les acteurs du tourisme à travers des analyses, interviews, exemples de réalisations et rappels juridiques.

Sommaire :
Au bout du voyage, l’audioguide numérique p6
En Aquitaine : étapes sonores et promenades imagées p8
Interview : « Apporter du savoir et de l’humain » p9
Quelques pistes pour la conception d’un audioguide p10
Juridique : l’enjeu de la maîtrise des contenus p11
Prospective : Demain, un recentrage sur l’utilisateur p12
  • Cliquer ici pour lire le dossier dans son intégralité


    • Etat des lieux. L’explosion des usages internet et l’arrivée sur le marché de terminaux numériques grands publics comme les baladeurs Mp3 ou les PDA facilitent la production d’audioguides touristiques. Le point sur une révolution

      Au bout du voyage, l'audioguide numérique

      Au début des années 2000, l’arrivée sur le marché de terminaux grand public de type PDA, dotés à la fois d’un système de restitution audio, d’un écran et d’un processeur performant offrait la possibilité de déployer un audioguide sans recourir à des terminaux dédiés, beaucoup plus coûteux. Dans le même temps, les matériels numériques de captation audio et vidéo se démocratisaient tandis que la puissance des ordinateurs individuels et l’évolution des solutions logicielles de postproduction rendaient ces dernières plus accessibles.

      Nouveaux acteurs innovants
      Il y a moins de cinq ans, seul un grand musée pouvait consentir l’investissement nécessaire pour déployer une solution d’audioguidage sur site (250 000 euros HT environ pour un produit clé en main). Aujourd’hui, les grands acteurs commerciaux du secteur que sont Ophrys Systèmes, Antenna Audio ou Sycomore voient arriver des petites sociétés innovantes ayant su anticiper le potentiel des terminaux grand public, comme le bordelais GMT Editions ou le toulousain Camineo.
      Les ordres de grandeur ont aussi radicalement changé : livré avec une trentaine de terminaux, un audioguide bilingue français-anglais sur baladeur MP3 coûte environ 10 000 euros HT (compter 30 000 euros HT pour un support iPod Touch à écran tactile, 60 000 euros HT environ pour des PDA – ces chiffres indicatifs dépendent bien sûr fortement de la richesse et de la complexité des contenus développés). Résultat, un nombre croissant d’acteurs touristiques s’essayent à l’audioguidage sur site : en France, le suivi des appels d’offres en la matière fait apparaître un premier frémissement du marché au printemps 2007, avec une accélération notable à l’automne, les trois quarts des projets étant portés par des acteurs publics.

      Les touristes sont connectés
      D’autres évolutions ont aussi créé un contexte favorable : démocratisation d’internet et du haut débit, explosion des usages. Sur les 40% de Français ayant préparé leur séjour en ligne, 55% n’ont utilisé aucun autre média en ligne (cabinet Guy Raffour, repris dans « Comportements et attentes des internautes vis-àvis des sites Internet touristiques », nov. 2007) . Cette tendance, mondiale, illustre à elle seule l’importance prise par internet dans la consommation touristique. L’accroissement des débits permet par ailleurs de diffuser en ligne les fichiers numériques audio, voire vidéo, constituant un audioguide ; une technologie comme le podcasting, qui permet d’automatiser le téléchargement des contenus au fur et à mesure de leur mise en ligne, simplifie leur diffusion. Les baladeurs numériques sont devenus d’un usage courant (65% des Aquitains de 15-29 ans en possèdent un, selon les chiffres 2008 du Diagnostic de l’Aquitaine numérique à paraître, et 52% des 30-44 ans), et le parc de téléphones mobiles multimédias ne cesse de croître.
      De nouveaux acteurs se sont donc logiquement positionnés sur la mise à disposition d’audioguides en ligne, que celle-ci soit gratuite ou payante : les contenus, une fois téléchargés dans un format adapté, sont lus sur le terminal personnel du touriste (téléphone mobile, baladeur numérique, PDA accompagnent généralement le touriste sur son lieu de villégiature).

      Différentes stratégies économiques
      Avec la démultiplication des canaux de diffusion des contenus numériques, l’audioguide amène à tester de nouvelles stratégies : de nombreux musées américains proposent des audioguides gratuits en ligne pour attirer les visiteurs (on en retrouve une part dans la catégorie Museum tours d’iTunes store) et on commence à en voir des exemples dans l’univers francophone : lancé à l’été 2006, le site du podcast du château de Versailles avait généré fin mars 2007 près de 30 000 visites et 100 000 téléchargements par mois sur la base d’une offre gratuite d’une cinquantaine de séquences, qui s’est depuis enrichie de séquences payantes proposées à 2 euros par version. Le modèle payant a été retenu à Agassac, en Gironde, où l’attractivité de l’audioguide joue sur le caractère branché du iPod vidéo proposé et sur une scénarisation pointue des contenus, relayés par une communication efficace (lire plus bas).
      L’audioguide nouvelle génération, permet de proposer sur un même support et au sein d’interfaces de plus en plus conviviales (notamment avec l’arrivée des écrans tactiles) une visite guidée adaptée à divers publics (âge, langue, etc.), mais également une plus grande liberté de navigation au sein des contenus et du site touristique, même si 80% des utilisateurs utilisent encore peu les fonctions d’interactivité et optent pour le mode automatique par défaut. Une tendance qu’il sera intéressant de croiser avec le développement d’offres d’audioguidage avec géolocalisation, notamment via GPS, destinées à la découverte itinérante de territoires, comme Navidoo dans le département du Doubs ou le futur circuit des Sentiers du littoral le long de la côte Basque.
      Châteaux et musées ont été parmi les premiers à tester les nouvelles possibilités de visites audioguidées, généralement sur le modèle de la mise à disposition sur site, avec prêt d’un terminal type baladeur ou PDA ayant des contenus embarqués. C’est l’option retenue en Aquitaine par les châteaux de Duras (lire plus bas) et de Madaillan, par exemple, ou encore par le Musée de la céramique Bernard-Palissy. Lorsqu’il y a proposition concurrente de visites guidées, comme à Agassac, le modèle économique s’adapte à une clientèle plus segmentée avec des consommations différenciées : l’audioguide est proposé à 5 euros pour les adultes et 2 euros pour les enfants. La recherche de rentabilité mise sur un taux de rotation supérieur et la satisfaction d’attentes nouvelles chez le touriste : autonomie et contenus plus ciblés.

      Attractivité en ligne
      La mise en place d’un audioguide s’accompagne souvent d’une stratégie d’attractivité en ligne. Le téléchargement gratuit d’extraits (voire d’audioguides complets) est alors le cas général, souvent accompagné d’une proposition de téléchargement payant pour des contenus spécifiques (le prix moyen est de l’ordre de 2 ou 3 euros). Dans certains cas, l’audioguide lui-même est conçu comme un plus produit : la compagnie Britanny Ferries prête gracieusement des baladeurs à ses clients désireux de découvrir le navire sur lequel ils effectuent une traversée (les fichiers MP3 sont disponibles en ligne).
      Les propositions d’audioguides pour la découverte itinérante d’une ville ou d’un territoire se multiplient également, le plus souvent grâce à des fonctions de géolocalisation via GPS qui non seulement permettent au touriste de se repérer mais commandent le déclenchement automatique du commentaire à proximité des lieux remarquables. En France, le CDT de l’Aube, la ville de Troyes (Hoppy) et le département du Doubs (Navidoo) ont été parmi les premiers à déployer ces systèmes. Les Parcs naturels régionaux en raffolent : après ceux de la Montagne de Reims, du Mercantour et du Haut-Jura, le PNR Périgord-Limousin s’engage dans cette voie. Assez naturellement, c’est d’abord pour l’audioguidage en milieu ouvert urbain qu’est apparue il y a trois ou quatre ans une offre complémentaire en ligne, devenue depuis pléthorique : le modèle est la mise à disposition de fichiers dans divers formats compatibles avec les principaux terminaux grand public (baladeurs numériques, consoles de jeu portables, mobile, etc.).
      Diverses logiques sont à l’oeuvre dans ce secteur, à commencer par celle d’éditeurs de contenus destinés à la vente en ligne : par exemple, Cityspeaker, qui propose ses guides entre 10 et 50 euros pour la découverte complète d’une destination et qui, outre son propre site, s’appuie pour la diffusion sur des plateformes comme Numilog, spécialisé dans les livres électroniques et audio. On peut également citer Soundwalk, pour le soin extrême porté aux ambiances sonores et à la scénarisation des visites.

      Logiques de partenariat
      Audiovisit se positionne quant à lui plutôt comme prestataire de contenus pour les destinations, auxquelles il propose également le relais de sa plateforme de diffusion grand public : la politique tarifaire est fixée par chaque destination. Voxinzebox, qui propose ses contenus gratuitement via sa plateforme ZeVisit, s’appuie sur une démarche de partenariats à plusieurs étages : partenariats avec les destinations (le Pays touristique du Périgord noir est par exemple devenu partenaire en février dernier) mais également partenariat avec divers réseaux de diffusion en demande de contenus.
      La presse quotidienne régionale est d’ailleurs entrée au capital de Voxinzebox en 2005, et diffuse gratuitement un certain nombre d’audioguides, comme ceux qu’on peut retrouver en page d’accueil du site sudouest.com. Le modèle économique de Cityzeum est encore différent : les contenus sont gratuits, le site se rémunère sur la publicité. Là aussi, des logiques de partenariats se dessinent : depuis février, Cityzeum expérimente avec SFR un guide interactif à télécharger sur son mobile : vendu 20 euros par l’éditeur dans sa version complète avec interface cartographique, il est proposé gratuitement par SFR à ses abonnés, qui de plus disposeront d’une fonction de géolocalisation assurée par l’opérateur, que leur mobile soit GPS ou non. Citons également le partenariat entre Sony et l’éditeur de guides touristiques Lonely Planet pour la diffusion de guides multimédias sur PSP. Car bien sûr les éditeurs « classiques » n’entendent pas rester à l’écart : on l’a vu par exemple avec les éditions Hachette et le Guide du routard, qui après quelques grandes destinations et capitales, commencent à s’intéresser aux villes – à commencer par Périgueux.

      En Aquitaine. Audioguides au format Mp3, contenus multimédias, téléchargeables en ligne ou disponibles sur site…Voici quelques exemples, en guise de bref panorama, des différentes offres repérées dans la région.

      Etapes sonores et promenades imagées

      Audioguides Mp3 disponibles sur site
      - Arcachon, visite de la Ville d’Hiver :
      Quartier historique du XIXe siècle, la Ville d’Hiver est un ensemble de vastes villas bourgeoises perchées sur les hauteurs de la commune. L’Office de tourisme d’Arcachon propose pour 7 euros, toute l’année, un audioguide d’1h30, en onze étapes, pour découvrir les éléments architecturaux de la Ville d’Hiver.
      Audioguides Mp3 téléchargeables
      - Dordogne : berceau de la Préhistoire :
      Cityvox, qui commercialise ce service sous le nom Zevisit, propose sept étapes pour découvrir l’Histoire de Lascaux aux Eyzies : des commentaires dits par des comédiens, des reconstitutions, des interviews, des musiques. Cet audio guide est téléchargeable gratuitement sur tous supports mobiles acceptant le format Mp3, en version complète (25 minutes) ou par séquences (3 minutes). Il nécessite une inscription préalable au service et est disponible à partir de plusieurs plateformes : site du journal Sud Ouest ou encore site du Pôle International de la Préhistoire. A cet audioguide s’ajoute, si on le souhaite, un fichier téléchargeable pour l’application de cartographie en 3D Google Earth.
      - Périgueux :
      Premier audioguide de ville édité par le Guide du routard (éditions Hachette), celui de Périgueux est téléchargeable, pour 4,99 euros, à partir du site de l’office de tourisme de Périgueux ou directement dans la boutique en ligne Virginmega.fr. Il est découpé en séquences, dure environ 60 minutes, et est accompagné d’un document au format PDF, toujours à télécharger. Celui-ci est le plan de la ville avec l’indication des lieux commentés dans le guide.
      Audioguides multimédias sur site

      - Agassac, château du Haut-Médoc (Gironde) :
      Il met gratuitement à la disposition de ses visiteurs des iPod audio et video proposant un jeu de piste interactif. Il permet aux enfants de découvrir la propriété en répondant à des questions dont le score final libérera la Princesse d’Agassac, retenue dans la tour depuis des siècles par un petit dragon amoureux. Jeu de piste à double entrée, la visite virtuelle d’Agassac est également proposée aux adultes, sur le même principe ludique.
      - Cityzeum en Aquitaine
      Ce service de téléchargement de guides gratuits sur mobile, iPod, PDA, GPS alliant textes, images et vidéos. De nombreuses destinations sont proposées gratuitement, le service se finançant grâce à la publicité présente sur son site. Pour l’Aquitaine, on trouvera notamment des visites de la Dune du Pylat, de Bordeaux ou encore de Hossegor. A noter que certains audioguides sont l’oeuvre d’internautes.

      Encadré :

      L’enquête audioguides

      Dans le cadre du Pôle Aquitain pour la Société de l’Information (PASI) animé par l’Etat et la Région Aquitaine, les acteurs institutionnels du tourisme (dont la Direction régionale du tourisme, les Comités départementaux et régional de tourisme, la Mission offices de tourisme et pays touristiques d’Aquitaine mais également la Région et les Départements) mènent une enquête destinée à recenser l’offre aquitaine en matière d’audioguides, de manière à promouvoir l’existant et à envisager d’éventuelles actions d’accompagnement. Une quarantaine d’audioguides sur site ont ainsi été repérés, ainsi qu’une bonne dizaine de projets en cours de réalisation ou de réflexion.
      Les premiers résultats de cette enquête seront rendus publics à l’occasion de la journée technique « Audioguides et baladeurs numériques » organisée par la MOPA en collaboration avec AEC, le 15 mai prochain, à la CCI de Périgueux.


      Usages. Pour Philippe Fabry, les audioguides numériques illustrent une évolution des besoins et comportements des Français face aux produits touristiques. Internet influence fortement ces bouleversements.

      Philippe Fabry est Responsable nouvelles technologies à la Direction Ingénierie et Projets de ODIT France, groupement d’intérêt public d’observation, de développement et d’ingénierie touristiques basé à Paris. ODIT France est placé sous la tutelle du ministre du Tourisme. Philippe Fabry interviendra aux Rencontres techniques du e-tourisme organisées le 15 mai, à Pau, par AEC et la Mission des offices de tourisme et pays touristiques d’Aquitaine (MOPA), sur le thème « Quelle demande et quelle offre en matière d’audio-guides ? ». www.odit-france.fr/

      AEC : Comment expliquer l’explosion des audioguides numériques dans le secteur du tourisme ?
      Philippe Fabry :
      Ils illustrent des besoins et comportements nouveaux de la part des touristes : recherche d’autonomie et d’un voyage « à la carte ». Les touristes sont également plus mobiles et la possibilité de choisir un produit adapté au temps dont ils disposent est essentielle. Veulent-ils visiter une ville ou seulement un quartier ? Le produit touristique proposé se personnalise, il devient plus souple, plus en adéquation avec la demande.

      AEC : Quelle place occupe l’audioguide dans une offre touristique ?
      PF :
      En termes de service, il peut permettre d’attirer des gens sur un site où ils ne seraient pas venus. Pour les acteurs du tourisme, l’audioguide est un moyen de diversifier une offre, ce qui est très important. Par ailleurs, il permet de donner des informations supplémentaires qui ne concernent pas le site proprement dit mais l’environnement du site : les restaurants, les magasins, etc. Il est très important qu’un site touristique s’intègre dans un réseau. L’intérêt de l’audioguide numérique est d’enrichir le réel, de décrypter ce que le public voit. Aujourd’hui, le touriste ne se contente plus de connaissances, il veut du savoir : les hommes, les événements, du vécu, de l’anecdotique. Nous devons lui apporter de l’humain, un lien entre le réel et le virtuel. C’est tout l’enjeu de la médiation appliquée au tourisme. C’est une évolution des métiers et de secteur importante et, selon moi, l’audioguide doit constituer l’offre de base du produit touristique, y être intégré dès sa conception mais également dans la démarche de communication et de marketing.

      AEC : L’approche du produit touristique par les touristes devient plus ludique, moins experte...
      PF :
      Le contenu ne perd pas forcément en qualité avec l’audioguide numérique car il offre une lecture de la réalité à plusieurs niveaux. Il répond à tous les publics, jeunes, plus âgés, aguerris ou novices. Internet, avec son mécanisme du lien hypertexte, a beaucoup influencé notre manière de recevoir l’information : nous allons de l’essentiel à l’anecdotique, du spécialisé au ludique en fonction du niveau de détail recherché. Si l’on considère, en plus, le fait que l’audioguide numérique offre une variété de langages et permet une évolution des contenus, on comprend qu’il peut impacter fortement l’offre touristique de départ. C’est une évolution à saisir par les professionnels du tourisme comme une véritable valeur ajoutée.

      Encadré :

      Expérience au château de Duras, dans le Lot-et-Garonne
      « L’audioguide incite à repenser son offre touristique »

      « Notre projet d’audioguide sur baladeur numérique s’inscrit dans une refonte globale de l’offre touristique du château. Nos supports de visites, photocopiés, étaient obsolètes. Il n’y avait ni signalétique sur le site, ni communication visuelle vers l’extérieur. En parallèle du projet d’audioguide, nous avons donc restructuré entièrement le circuit de visite, créé une signalétique et une nouvelle charte graphique pour nos supports de communication, mis en ligne un nouveau site internet et conçu l’espace boutique du château. Aujourd’hui, notre offre est beaucoup plus professionnelle avec une vraie image de marque et un positionnement marketing. Dans ce contexte, l’audioguide joue le rôle de produit d’appel. Proposé au prix de 2,50 euros à l’entrée du château, il est en téléchargement libre sur le site internet. Dès le début du projet, un comité scientifique a été mis en place pour réfléchir aux contenus de l’audioguide et des panneaux culturels installés tout au long du circuit de visite. Ces panneaux contiennent les informations essentielles à la compréhension du lieu, de son histoire et de son architecture. L’audioguide, scénarisé et enregistré par des comédiens, amène de l’émotion, de l’anecdote, du vécu à la pierre de Duras. Avec vingt séquences audioguidées et quinze panneaux d’informations, le circuit de visite est plus court mais aussi plus vivant et plus riche en contenu. Un quizz est proposé aux enfants à la fin de chaque séquence. Ce service apporte aux visiteurs et au lieu une vraie valeur ajoutée. » Virginie Pelegry, chef de projet au Château de Duras


      En amont du projet. Sophie Deshayes analyse depuis plusieurs années les stratégies de création de contenus des audioguides. Extraits de ses travaux en guise de conseils aux futurs porteurs de projets.

      Sophie Deshayes est chargée d’étude en muséologie et membre du laboratoire de recherche Communication, culture et société (C2So) de l’Ecole Normale Supérieure Lettres et Sciences humaines de Lyon. Elle interviendra le 15 mai prochain, à Pau, dans le cadre des Rencontres techniques e-Tourisme organisées par la MOPA et AEC sur le thème "audioguides et baladeurs numériques". http://c2so.ens-lsh.fr

      Quelques pistes pour la conception d'un audioguide

      Des commentaires par genre ou registre d’énonciation
      Il est très important de ménager des statuts facilement identifiables aux commentaires en les hiérarchisant : commentaire général ou introductif d’une part et commentaire particulier sur un objet ou groupe d’objets d’autre part. Certains utilisateurs privilégient le commentaire général, d’autres recherchent des commentaires centrés sur les objets et, pour un même utilisateur, ces préférences peuvent varier dans le temps de la visite. Pour adopter des stratégies sélectives adaptées au mode de visite qu’ils recherchent, les visiteurs utilisateurs doivent pouvoir différencier les commentaires entre eux. De plus, à l’intérieur de chaque commentaire ou séquence audio, les utilisateurs repèrent généralement très vite une structure construite avec des contenus variés mais qui correspondent à des types repérables, des genres : descriptions, usages, contextes historiques, interprétation symbolique ou intentions de l’artiste, évocations plus littéraires, témoignages etc. Ils apprécient généralement ces variations de point de vue et dans l’idéal, aimeraient pouvoir choisir.

      Des parcours « sur mesure »
      Les nouveaux supports mobiles ont des capacités de stockage beaucoup plus importantes, voire quasi illimitées avec les nouvelles générations de supports mobiles, véritables terminaux connectés sans fil à une base de données centralisées sur un ou plusieurs serveurs à distance. Embarquée sur le support ou accessible à distance, une base de donnée enrichie offre un potentiel de tris qui peuvent devenir à terme des critères de choix donnés au visiteur : un parcours centré sur la sculpture ou la peinture ; une période donnée ou un thème de visite transversale ; un point de vue particulier, etc. D’autres critères de sélection, liés aux conditions et aux circonstances de la venue au musée devraient pouvoir être pris en compte : on ne visite pas de la même manière si l’on est seul ou à plusieurs, si l’on a une heure ou trois heures devant soi, si l’on vient pour la première fois ou si c’est une cinquième visite… L’accès, via le support mobile, à une offre de contenus personnalisée pour une visite familiale par exemple, configuration fréquente au musée, serait tout à fait pertinente et là encore, différentes variations peuvent être recherchées selon que l’on visite avec des enfants ou pour les enfants : dans le premier cas, l’offre sélectionnée devra ménager différents niveaux adulte/enfant et privilégier des moments de partage possibles, dans le second cas, un programme spécifique destiné aux enfants visera leur autonomie au musée, les adultes ayant alors le loisir d’effectuer de leur coté un parcours alternatif. (« La médiation individuelle au musée : l’enjeu des audioguides », publié en novembre 2004)

      « Quelles formes de collaboration pour la création de dispositifs techniques de médiation ? »
      Innovations et créations en matière de médiation culturelle induisent de nouveaux modes de collaboration entre chercheurs, institutions muséales et entreprises privées. Les musées poursuivent depuis les années 1980 des expérimentations qui mobilisent les médias, l’informatique et les réseaux. Ils développent des dispositifs de médiation non nécessairement intégrés à la muséographie proprement dite, notamment par les produits éditoriaux, les audioguides et dispositifs d’accompagnement du visiteur, et l’usage des réseaux. Mais curieusement, s’il y a bien eu une certaine capitalisation des expériences grâce à l’intensité du dialogue dans le milieu muséal, aux collaborations et aux colloques et manifestations, cette capitalisation n’a pratiquement pas orienté les formes juridiques et administratives de la création et du développement.
      Constat : Il apparaît nécessaire que les instances d’administration de la recherche-développement, associant musées, entreprises et équipes de recherche, fassent à leur tour un effort d’innovation et de création administrative et juridique pour imaginer des protocoles intégrant la connaissance des pratiques de recherche-développement et de création, trop rarement formalisées.
      Conclusion : Les formalismes administratifs et juridiques des appels d’offres sont très peu adaptés à ce type de collaboration. Ce qui apparaît ici, c’est la nécessité d’une nouvelle étape impliquant nécessairement des juristes et des administrateurs, pour que ceux-ci puissent s’inscrire dans l’ensemble des déplacements des logiques de chacun, et contribuer à la dynamique de création et d’innovation. (publié à l’été 2007)

      Juridique. La mise en place d’un audioguidage doit s’accompagner d’un modèle de gestion approprié des contenus exploités et de vérifications préalables concernant leur provenance.

      L’enjeu de la maîtrise des contenu

      Les acteurs publics s’investissent de plus en plus dans le déploiement des audioguides sur les territoires ou sur des sites spécifiques. Quels que soient les moyens techniques sélectionnés pour l’audioguidage, les contenus exploités constituent un patrimoine qu’il importe aux acteurs publics de protéger et maîtriser. L’organisme qui décide de mettre en place des parcours audioguidés choisit le mode de gestion de contenus qui correspond le mieux à ses intentions immédiates et futures. Explications.

      Les modèles de gestion de contenus

      Les acteurs qui souhaitent s’engager dans le développement d’audioguides ont deux possibilités pour gérer les contenus qui seront élaborés dans le cadre de ce projet.

      1. La gestion des contenus est confiée au prestataire chargé de les créer :
      L’acteur public ou privé qui veut développer un parcours en audioguidage se positionne comme un maître d’ouvrage qui fait appel à un maître d’oeuvre pour la réalisation des prestations, telles que la conception d’audioguides ou de logiciels, la création et la gestion des contenus. Dans ce cas, le maître d’oeuvre se charge de gérer les contenus à partir de leur création et/ou leur acquisition. Si le maître d’oeuvre conserve les droits de propriété intellectuelle sur le contenu, il a la charge de veiller au respect du droit d’auteur dans l’utilisation et la modification des contenus. Pour l’acteur public ou privé, le risque est principalement de perdre tout contrôle sur l’évolution des contenus et de ne pas pouvoir se les approprier pour d’autres utilisations éventuelles.

      2. Le commanditaire garde la maîtrise des contenus :
      L’acquisition des droits de propriété intellectuelle sur les contenus permet à celui qui est à l’initiative du projet d’audioguidage de garder la propriété sur ces contenus : le commanditaire se réserve ainsi la faculté de décider de l’évolution des contenus notamment la modification, l’adaptation ou le transfert vers d’autres supports. Il est important de s’accorder sur toutes les utilisations envisagées des contenus au moment de la cession des droits de propriété intellectuelle. Par exemple, on prévoit la diffusion au public sur différents supports (papier, numérique), la modification de contenus et la cession des droits à un ou plusieurs tiers. Dans le domaine de l’audioguidage, les licences « creative Commons » permettent au commanditaire de bénéficier d’une grande souplesse dans l’utilisation des oeuvres commandées tout en respectant le droit moral de l’auteur.

      Garder la maîtrise
      Chaque contenu utilisé pour les besoins de l’audioguide devra faire l’objet d’une convention spécifique selon le type et la source du contenu. Les textes élaborés par des écrivains feront l’objet d’une cession de droits patrimoniaux au bénéfice de leur commanditaire. Il en va de même pour les traductions, les photographies ou vidéos réalisées pour les besoins propres du parcours audioguide. La reprise de contenus existants devra s’accompagner de démarches particulières : lorsque les contenus proviennent de sources multiples et sont repris à partir d’un autre contexte d’utilisation, l’acquisition des droits se fait auprès du détenteur des droits patrimoniaux. Les droits sur les morceaux de musique choisis pour accompagner les commentaires sont réglés auprès de sociétés de gestion collective des droits d’auteur pour la musique. L’acquisition des archives audio/vidéo pour mettre en lumière des évènements ayant marqué l’histoire d’un lieu doit faire l’objet d’une cession de l’Institut National de l’audiovisuel (INA).
      oumeira.tegally@aecom.org


      Encadré

      Les dispositifs de « tracking »

      Certains audioguides permettent l’enregistrement des déplacements effectués par les touristes. Les données de parcours pourront être exploitées afin de dessiner des cartes de flux qui permettront par la suite d’identifier les centres d’intérêt des individus et de leur proposer des services plus adéquats. Si le système d’audioguide prévoit la possibilité de tracer les parcours effectués par les touristes pour observer leur comportement, toute exploitation des indicateurs des statistiques d’usage doit s’accompagner d’une procédure d’anonymisation.


      Prospective. Demain, l’audioguide sera multimédia, géolocalisé, immersif, personnalisé et connecté en réseau.

      Recentrage sur l’utilisateur

      Les voies d’exploration en matière d’audioguidage sont nombreuses. La première réside dans l’évolution vers le multimédia qui permet de mixer au sein d’un même contenu son, texte, images et vidéo. L’évolution des terminaux grand public incarnée par le très médiatique iPhone va dans ce sens : écran de grande taille, capacités multimédia, interface tactile intuitive facilitant la prise en main, plusieurs giga octets de stockage. Le véritable enjeu n’est plus technologique, mais de concevoir le guide multimédia de telle façon qu’il ne se substitue pas à la découverte du lieu réel. Un autre enjeu réside aussi dans la personnalisation et dans la continuité entre une expérience utilisateur de plus en plus immersive pendant la visite et la possibilité d’approfondir la découverte en amont et en aval de celle-ci. Avec le système Visite+ développé par la Cité des sciences, le visiteur est identifié par son billet muni d’un tag RFID, ou via un PDA relié au réseau local par Wifi, et accède tout au long de sa visite à des contenus adaptés à son profil (âge, langue, centres d’intérêt, etc.). Les contenus s’adaptent également à une totale liberté de parcours et prennent en compte les points de passage déjà effectués. Tout le parcours du visiteur est enregistré dans un mini-site web privatif associé à son identifiant, avec des ressources documentaires numérisées et la possibilité de laisser des commentaires et de les partager avec les autres visiteurs – Cap Sciences, à Bordeaux, a engagé une réflexion dans ce sens.

      GPS et mobilité
      Le projet Ludigo, à Enghien-les-Bains, étend au guide urbain la logique de personnalisation des contenus en fonction de l’utilisateur mais aussi selon l’endroit où il se trouve et ses modalités de déplacement. En milieu ouvert, c’est la convergence entre solutions de navigation et information touristique rich media géolocalisée qui fonde bon nombre de développements. L’explosion du marché des GPS, amorcée il y a deux ans, se confirme : 17% des Aquitains en possèdent un, selon les chiffres 2008 du Diagnostic de l’Aquitaine numérique, avec un pic à 23% chez 45-59 ans. Les puces GPS se multiplient, notamment sur mobile : 8% du parc français est équipé. Cet usage devrait néanmoins se répandre rapidement à mesure qu’un nombre croissant d’appareils seront équipés : ABI research table sur un marché mondial d’un milliard de puces GPS en 2013. Combinée avec le décollage probable de l’internet mobile dans les prochaines années, la généralisation des solutions de géolocalisation ouvre la voie à des audioguides en ligne, alternative sans doute plus crédible aux solutions de type serveur vocal sur le modèle Allovisit, qui peinent à trouver un public à cause de la lourdeur de consultation et du manque de visibilité de l’offre en situation (les solutions TIC devant permettre des économies de signalétique et non le contraire). L’audioguide a d’abord été conçu comme associé à un parcours de visite prédéterminé mais il s’adapte de plus en plus aux habitudes de consommation d’information en situation de mobilité, centrées sur l’ici et maintenant de l’utilisateur, comme à San Francisco où le guide en ligne CitySearch et Antenna Audio vont équiper de codes-barres 2D 500 façades pour un accès direct, via photophone notamment, à des commentaires audio concernant l’histoire de la ville.

      Encadré

      Innovation : le Bamgi
      Un audioguide multimédia sur les rails

      En juillet 2007, la SNCF lançait sur une de ses lignes touristiques le Bamgi, un baladeur multimédia présenté comme « une innovation technologique » majeure par l’entreprise. Le Bamgi préfigure en effet l’évolution des audioguides numériques vers des supports permettant de mêler sons et images dans une logique d’immersion et un contexte de géolocalisation des données : écran couleur de bonne taille, GPS intégré, connexion Wifi ou Bluetooth, interactivité, etc. Le Bamgi est le premier audio vidéo guide appliqué à une exploitation sur une ligne ferroviaire. Il est destiné aux voyageurs de la ligne du Mont-Blanc Express reliant St-Gervais les Bains Le-Fayet à Chamonix et Martigny en Suisse. Développé par la société bordelaise GMT Editions, éditeur de guides touristiques numériques, le Bamgi est discrètement proposé sur le site internet des trains touristiques de la SNCF, au prix de 6 euros. Il se présente comme un support supplémentaire de visite mais n’est en aucun cas essentiel au voyage. En pratique, l’audioguide Bamgi est un assistant personnel numérique (PDA) intégrant trois heures d’informations culturelles, historiques et touristiques correspondant aux lieux traversés par le train touristique. S’y ajoutent des archives sur la création de la ligne, prouesses technologiques qui ont aidé à son aménagement ainsi que de nombreux témoignages. Le tout en français et en anglais. Grâce à la technique GPS, les commentaires sont diffusés en temps réel, sans intervention particulière du voyageur, au fur et à mesure du cheminement du train dans la vallée.

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[L'Aquitaine Numérique n°13] - avril 2008













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Ci'Num, Débat Numérique, Mutations juridiques et eTourisme... Tout au long du mois de mars, AEC et ses partenaires vous ont proposé une série de rendez-vous pour décrypter les enjeux de société liés aux évolutions des technologies numériques. Découvrez les échanges, les personnalités présentes et les contenus de ces événements à partir des liens indiqués ci-dessous.

Ce treizième numéro de l'Aquitaine Numérique revient sur cette actualité et en décline de nouvelles comme le colloque consacré, le 7 avril, au cinéma et à l'audiovisuel à l'heure du numérique ; des réactions d'acteurs aquitains à la nomination d'Eric Besson comme secrétaire d'Etat à l'économie numérique ; un entretien avec Isabelle Falque-Pierrotin, présidente du Forum des Droits sur l'Internet ; un guide pas à pas dans le logiciel PDF Creator.



Les rendez-vous d'AEC :
Un mois de mars au rythme des mutations numériques.

Le 11 mars. Le Débat Numérique, "Small Brother is eWatching you" : Vidéosurveillance, capteurs, puces RFID, traçage des données sur Internet... une vie sous l'oeil de la technologie. Débat avec Michel Alberganti et Jean-Marc Manach, journalistes. Vidéo, des échanges et recommandations (En savoir plus sur cet événement).

Les 12 et 13 mars. Journées techniques e-Tourisme, "GPS, cartographie et Mobilité". Compte rendu des interventions. (En savoir plus sur cet événement)

Le 20 mars. Débat, "Maîtriser les défis du numérique" : conclusions de Ci'Num.
Après les Entretiens des Civilisations Numériques, Marcel Desvergne, président d'AEC annonce la création d'une Chaire des civilisations numériques en Aquitaine (En savoir plus sur cet événement).

Le 21 mars. Conférence Mutations numériques, mutations juridiques :
Lieux d’accès publics à internet ; valeur et valorisation de la donnée publique au sein des collectivités ; les « Creative Commons » ; entre anonymat et pistage systématique ; la cybersurveillance des salariés : droit du travail et numérique. Interview de la présidente du Forum des Droits sur l'Internet, Isabelle Falque Pierrotin, et compte rendu des interventions. (En savoir plus sur cet événement)

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[L'Aquitaine Numérique 12] - Dossier juridique "Droits d'auteur et numérique : le grand bouleversement"














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Tout au long du mois de mars et début avril, AEC et ses partenaires vous convient à une série de rendez-vous pour décrypter les enjeux de société liés aux évolutions des technologies numériques. Deux de ces événements seront notamment consacrés aux évolutions juridiques induites par la "révolution" numérique.

Le douzième numéro de L'Aquitaine Numérique s'inscrit dans cette actualité : un dossier spécial juridique de douze pages vous est proposé sur le thème "Droits d'auteur et numérique, le grand bouleversement".

Retrouvez également dans votre lettre d'information un point sur les actualités de la Communauté d'agglomération périgourdine, une analyse des politiques européennes en matière de puces RFID ainsi qu'une interview du psychologue Mickaël Stora consacrée aux dangers d'internet pour les adolescents. Sans oublier les actualités d'AEC et l'agenda des manifestations à venir en Aquitaine.

Dossier spécial juridique :
" Droits d'auteur et numérique, le grand bouleversement "

Pas un jour ne passe sans que soient dénoncés la chute du marché du disque dans le monde ou encore l’effondrement des ventes de DVD. Montrés du doigt : les pirates du web, ces internautes téléchargeant sur leurs ordinateurs des oeuvres protégées mais disponibles en quelques clics sur la toile. Car les lois sur le droit d’auteur et la loi DADVSI votée en 2006 n’ont pas freiné la tendance : les règles de propriété intellectuelle restent largement bafouées sur internet. Face à ces constats, politiques et industriels s’organisent. La mission Olivennes en est l’illustration. Autre témoignage des bouleversements du secteur : une nouvelle offre de distribution des oeuvres audiovisuelles se fait jour sur la toile et, avec elle, de nouveaux modèles économiques apparaissent.

Que préconisent la loi DADVSI et le rapport Olivennes ? Que risquent réellement les différents acteurs du web en matière de non respect des droits d’auteur ? Quels sont les nouveaux modes de distribution des oeuvres culturelles sur internet ? Les collectivités, gestionnaires de contenus protégés, doivent-elles adopter de nouvelles pratiques ?

Eléments de réponses dans ce dossier spécial de L'Aquitaine Numérique.

Sommaire :
L’actu du dossier : les pirates du web bientôt sous contrôle. (p6)
Contenus illégaux : qui sont les responsables ? (p8)
Economie : vers de nouveaux modèles de distribution. (p10)
Les systèmes électroniques de protection. (p11)
Licences libres : l’alternative. (p12)
Téléchargement: ce qui est légal et ce qui ne l’est pas. (p14)
La gestion des contenus protégés dans les collectivités. (p15)
Deux journées d’infos pour parler droits d’auteur et numérique. (p16)


  • Afficher le dossier dans son intégralité:

    • L’actu du dossier. La loi du 1er août 2006 portant sur les Droits d’auteurs et droits voisins dans la société de l’information, dite loi "DADVSI", n’a pas empêché le non respect des règles de propriété intellectuelle sur Internet. Entre temps, le rapport Olivennes a été remis à la Ministre de la Culture.

      Les pirates du web bientôt sous contrôle
      En 2006, la loi DADVSI a été promulguée pour protéger les droits d’auteur et droits voisins dans le monde numérique. Plus d’un an et demi plus tard, on ne peut que constater la difficulté de fixer dans des textes de loi une protection adéquate des oeuvres immatérielles qui sont soumises à des modes de diffusion alternatifs et non maîtrisés. La loi DADVSI a été peu mentionnée dans les décisions de justice depuis son entrée en vigueur, si ce n’est sur les questions d’exception aux droits d’auteur et sur les mesures techniques de protection (DRM, lire page 11) fortement contestées. On ne peut parler pour autant d’abandon de la lutte pour la protection des droits d’auteur sur l’internet. Car l’activité des plateformes de partage et de téléchargement de fichiers musicaux et de vidéos continue de croître. Le vote d’une deuxième loi DADVSI pour palier les carences de la première loi ne semble pas au programme. L’heure est plutôt à l’action : la mise en oeuvre prochaine de la riposte graduée, dispositif annoncé par la loi DADVSI en est un exemple.
      Il est inscrit dans le rapport de la mission confiée à Denis Olivennes et remis à la Ministre de la Culture, Christine Albanel, en novembre 2007. Cette mission apporte des indices sur la législation future en matière de protection des droits d’auteur.

      La conciliation des acteurs : trouver des solutions acceptables pour tous
      L’Etat, les ayants droit des industries de la musique, du cinéma et de l’audiovisuel et les fournisseurs d’accès à internet se sont mis d’accord sur la mise en place de la riposte graduée , mesure considérée comme indispensable dans la lutte contre le piratage sur internet. Cette action doit être menée, selon les termes du rapport, avec la participation active des acteurs de l’internet notamment des fournisseurs d’accès, qui auront pour mission de prêcher la bonne parole et d’agir de manière préventive.
      Ce que préconise le rapport Olivennes :
      • Une meilleure coordination des intérêts d’ayants droits des différents secteurs : ils pourront créer une agence représentative ayant la capacité d’agir en justice en leurs noms et de déterminer une "action concertée" dans la recherche de solutions technologiques communes de protection des contenus (techniques de reconnaissance des contenus).
      • La mise en place d’indicateurs permettant de définir la part de marché de chaque FAI (fournisseur d’accès à Internet – Free, Neuf, Orange etc.) dans le piratage en Peer-to-Peer : les FAI seront amenés à opérer un filtrage sur les contenus avant leur mise en ligne grâce au contrôle des empreintes, le filtrage en temps réel semble être tenu à la phase expérimentale pour l’instant.
      • Les sanctions appliquées aux internautes seront calculées en fonction de la gravité des comportements. Il faut distinguer plusieurs types de consommation de musique gratuite en ligne :
      1. L’internaute écoute de la musique en streaming, c’est-à-dire en ligne et en temps réel à partir d’un site proposant de la musique en streaming (Il n’est pas visé par les mesures de répression) ;
      2. L’internaute télécharge de la musique illégalement à partir d’une plateforme sans en mettre à disposition ;
      3. L’internaute met à disposition de la musique de façon modérée en plus d’en télécharger ;
      4. L’internaute met à disposition de la musique de manière massive ou à des fins commerciales.

      La riposte graduée : un dispositif adapté
      Il s’agit d’une intervention à plusieurs étapes, destinée à inciter ceux qui téléchargent à respecter la loi, en leur faisant comprendre que l’internet n’est pas une zone de non-droit et que les agissements sur cette zone peuvent être soumis à une surveillance et un contrôle. La riposte graduée a pour but de détourner les internautes de l’attractivité de la gratuité en sanctionnant au prix fort le téléchargement illégal. On espère ainsi les orienter vers les offres légales qui seront mises à leur disposition.
      Ce mécanisme vise aussi, dans un premier temps, à avertir les contrevenants et, dans un deuxième temps, à les sanctionner par des mesures d’ordre plus pratique notamment la suspension ou la rupture de l’abonnement à internet. Dans ce deuxième cas de figure, les FAI n’auraient pas de part active dans la sensibilisation des internautes. La sensibilisation, les avertissements et finalement les sanctions seraient des prérogatives accordées à la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur Internet (qui remplacera l’Autorité pour la régulation des mesures techniques instaurée par la loi DADVSI).
      L’autorité agirait sur saisine par un titulaire de droits d’auteur qui estime ses droits lésés et elle procèderait à des réquisitions auprès des FAI pour identifier les contrevenants, les FAI enverraient des courriers d’avertissements signés par l’autorité et celle-ci pourrait finalement prononcer des sanctions allant de la suspension à la rupture de l’abonnement.

      Les autres propositions du rapport Olivennes
      - La simplification de la circulaire pour l’application de la loi DADVSI notamment sur la gamme de sanction et l’étendue de l’exception pour copie privée ;
      - La désignation de juridictions spécialisées dans la lutte contre la contrefaçon sur Internet - L’assouplissement des dispositions de la loi "informatique et libertés" pour faciliter la mise en oeuvre de recherche d’infractions et l’identification des contrevenants par le rapprochement des adresses IP et les noms des abonnés sans recourir à l’intervention du juge ;
      - Une nouvelle loi sur les données des internautes : l’adresse IP (numéro qui identifie chaque ordinateur connecté à internet) conservée par les FAI ou les ayants droits ne constituerait pas une donnée directement ou indirectement nominative ;
      - La mission Olivennes veut aussi modifier l’actuel article L34-1 du CPCE pour autoriser la conservation des données de trafic par les FAI.



      La riposte graduée : mode d’emploi

      Un internaute se fait repérer par le système de filtrage du réseau Peer-to-Peer qu’il fréquente, que se passe-t-il ?
      Un courriel d’avertissement constatant le manquement signé par l’Autorité sera adressé par le FAI à l’abonné responsable de la ligne.
      L’internaute persiste…
      Il reçoit un second message d’avertissement constatant ce deuxième manquement, toujours par courriel. Il sera mis "sous observation" pendant 6 mois, s’il recommence pendant cette période, il subira une suspension provisoire de son abonnement pendant un mois. Si dans les six mois suivant le rétablissement de son abonnement, il récidive, l’abonnement sera résilié et bloqué pendant un an à l’initiative de l’autorité.
      Et s’il prenait un abonnement chez un autre fournisseur d’accès à Internet ?
      Au cours de ces douze mois, il ne pourra pas se réabonner auprès d’un autre FAI, il fera partie d’une liste noire constituée à cette fin.


      En jeu. La qualification légale du statut d’hébergeur sur internet s’applique à un vaste panel d’acteurs et de pratiques : du simple hébergement de forum à la plateforme d’échanges de fichiers musicaux ou vidéos.
      Elle rend difficile la mise en oeuvre du respect de la loi sur les droits d’auteur.


      Contenus illégaux : qui sont les responsables ?

      La diffusion des oeuvres sur internet sans respect des droits de leurs auteurs est facilitée par des services d’hébergement de contenus offerts par des plateformes telles que YouTube, Dailymotion, MySpace, etc. Ces plateformes invitant à la contribution des internautes ne sont cependant pas à l’origine des contenus mis en cause : les internautes eux-mêmes mettent en ligne des contenus sans autorisation de leurs auteurs.
      La multiplication des intermédiaires sur internet, tels les services d’hébergement de contenus, et la diffusion massive des oeuvres ont donné lieu à de nombreux contentieux en justice. Les titulaires des droits (photographes, auteurs de textes, sociétés de production musicale et cinématographique) veulent faire reconnaître la part de responsabilité des prestataires d’hébergement dans leur préjudice.

      Deux solutions : hébergeur ou éditeur.
      La loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) prévoit deux régimes qui pourraient être appliqués aux nouveaux acteurs du Net : le régime d’hébergeur et celui d’éditeur. La nature de leur responsabilité dépendra de la qualification qui sera retenue par le juge. Contrairement à l’hébergeur, l’éditeur est pleinement responsable des contenus qu’il met en ligne. Le statut d’hébergeur est donc plus protecteur. Il est plus attirant pour les acteurs du Web puisqu’il peut s’appliquer à des acteurs aussi divers que des hébergeurs de pages personnelles (MySpace, FaceBook), de contenus vidéos, images, musicaux (YouTube, FlickR, Deezer) mais aussi des plateformes d’échanges et de partage de fichiers, de vente en ligne (eBay), des exploitants de forums de discussion ou encore à une encyclopédie collaborative en ligne. L’application du même statut à une large gamme de prestataires est à l’origine de nombreuses confusions.

      Une jurisprudence incertaine.
      Dans un premier temps, la jurisprudence a étendu les critères de la qualification d’hébergeur au-delà de la simple prestation technique d’hébergement. Elle a appliqué cette notion à des prestataires agissant notamment comme intermédiaires de vente aux enchères en ligne, de fourniture de liens commerciaux et de forums de discussion. Dans un second temps, certains juges ont traité ces mêmes prestataires avec plus de rigueur. Ils ont invoqué le statut d’éditeur afin de retenir la responsabilité de certains prestataires de services. Par la suite, une décision divergente abandonne le critère de présence de publicités pour reconnaître la qualité d’éditeur. La qualification d’hébergeur y est retenue à partir du moment où les contenus sont mis en ligne par les internautes eux-mêmes.

      Une loi inadaptée aux usages actuels.
      La loi pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN) propose deux statuts pour les intermédiaires du web. La jurisprudence n’envisage que l’application de l’un ou l’autre de ces statuts alors que la nature même des usages actuels sur internet est de cumuler les deux fonctions, voire des pratiques émergentes qui ne trouvent pas d’existence dans le droit. Par exemple : Sur un blog certains contenus sont mis en ligne par le blogueur lui-même ; il a donc une responsabilité éditoriale quant aux contenus qu’il diffuse sur son blog. A côté de ces contenus, on retrouve également les contributions des internautes qui consultent le blog et qui y laissent des commentaires ce qui fait du blogueur un hébergeur.
      Face à un cadre juridique insuffisant, la jurisprudence a tenté d’imputer à l’hébergeur une obligation de contrôle a priori des contenus. Cette tentative est critiquable dans le sens où elle prend le contrepied de la LCEN, qui énonce clairement l’absence d’une obligation de surveillance générale pour les hébergeurs. Elle s’inscrit cependant dans la volonté de faire adopter aux plateformes de vidéos et de musique en ligne les techniques de filtrage et de reconnaissance des oeuvres marquées, dans le cadre de la lutte contre le piratage.
      Il est évident que les usages actuels devancent de loin les outils juridiques disponibles, d’où la nécessité de fournir un cadre juridique mieux adapté aux activités qui émanent du Web 2.0. Dans l’idéal, ce cadre permettrait l’équilibre entre l’épanouissement de nouveaux modèles économiques sur l’internet et le respect des droits de propriété intellectuelle des auteurs.

      Economie. Les mutations juridiques en matière de droits d’auteurs induits par les technologies sont indissociables des nouveaux modes de consommation des oeuvres culturelles Le téléchargement illégal est pointé du doigt.

      Vers de nouveaux modèles de distribution
      L’Observatoire de la musique mis en place par la Cité de la musique vient de publier à l’occasion du Midem des chiffres qui confirment la baisse du marché du disque constatée depuis plusieurs années : en France, les ventes de CD audio et de DVD musicaux ont chuté en 2007 de 18,3% en volume et de 17,1% en valeur, les singles étant particulièrement touchés. Selon le Syndicat national de l’édition phonographique (SNEP), le marché physique a perdu la moitié de sa valeur (soit 640 millions d’euros).

      Faible croissance des revenus numériques.
      Même si certaines études pointent un recul relatif des pratiques de téléchargement illégal, cellesci n’en restent pas moins fermement ancrées : l’enquête Eurobaromètre publiée par la Commission européenne en mai 2007 montrait que si la plupart des enfants de 9 à 14 ans savent que bon nombre de leurs pratiques en la matière sont illégales, ils ne sont pas prêts pour autant à y renoncer. Interrogé dans le numéro de février 2008 de Capital, François Moreau, économiste et spécialiste de la diffusion numérique des oeuvres culturelles, ne nie pas l’impact du téléchargement illégal sur le marché du disque, mais souligne que les économistes sont divisés sur la question : "statistiquement imperceptible" pour les uns, il "explique toute la baisse des ventes de disques" pour les autres. Les revenus numériques, s’ils ont cru de 40% l’an dernier à l’échelle mondiale pour atteindre 15% de part de marché (soit environ 3 milliards de dollars, chiffres de la Fédération internationale de l’industrie phonographique, IFPI), ne compensent pas pour autant la baisse du marché du disque. Encore moins en France, où la part des ventes numériques plafonne pour l’instant à 7%.
      La raison de cette particularité nationale tient notamment à la part importante de la téléphonie mobile en termes de débouchés : les téléchargements de sonneries, où l’on avait cru voir un eldorado, sont en baisse constante et masquent la progression des téléchargements de chansons en version intégrale. Le SNEP reconnaît que les revenus numériques ont été multipliés par six entre 2004 et 2007. L’arrivée du modèle iTunes a sans aucun doute participé à dynamiser le marché en donnant accès, via un portail unique étroitement intégré à son lecteur à succès, l’iPod, à une offre parmi les plus larges du marché et certainement la plus lisible, avec son tarif unique de 0,99 euro la chanson. Mais on est encore loin du compte si l’on compare le marché de l’industrie phonographique actuel à son pic, estimé à 1,3 milliard d’euros en 2002.

      Le verrouillage des fichiers
      Un premier frein à une dynamisation encore plus massive du marché a été le choix fait par Apple de recourir à un format de fichier propriétaire verrouillé par des DRM (digital rights management, voir encadré), l’interopérabilité n’étant pas au rendez-vous dans un univers numérique où les usages tendent au contraire vers une transition sans couture entre supports de lecture, en fonction de la situation d’écoute de l’instant. De plus en plus de majors commencent à proposer leur catalogue sans DRM depuis l’été 2007, essentiellement d’ailleurs pour tenter de rompre la position dominante d’iTunes sur le marché de la distribution numérique en s’appuyant sur son concurrent Amazon.

      La vente de titre à l’unité
      Un autre élément peut expliquer la chute des ventes sur support physique : le modèle de la vente à l’unité, qui correspond à une part de marché certes significative mais en décalage croissant avec les usages du numérique. Ceux-ci sont certes marqués par l’illusion de la gratuité, mais surtout par un changement dans la valeur perçue. Dans un univers d’offre pléthorique où domine la notion de flux, la valeur ne réside plus dans le contenu singulier mais dans l’accès. Les capacités de stockage offertes par les lecteurs MP3 correspondent d’ailleurs à une durée d’écoute en continu de plusieurs années dans une qualité moyenne, et la fonction de lecture aléatoire y est devenue incontournable. Les pratiques de flux sont complémentaires d’une consommation plus sélective de bien des manières : elles permettent la découverte, peuvent déclencher des achats ciblés, et de plus en plus sont facilitées par des outils de recommandation, souvent à dimension communautaire comme chez le pionnier Last.fm, permettant de déléguer une part du choix à des outils qui prennent en compte les goûts de l’utilisateur. Il existe presque autant de modèles de distribution que d’acteurs se positionnant sur le secteur, depuis la web radio pure et simple transposant sur internet la logique de la bonne vieille TSF jusqu’à des modèles de téléchargement, avec ou sans DRM.

      L’abonnement
      D’un point de vue des modèles économiques, la logique de l’abonnement a d’abord prévalu, comme par exemple chez la Fnac ou MusicMe (15 euros par mois pour du téléchargement illimité, avec écoute sur n’importe quel support même hors de toute connexion internet, les DRM bloquent la lecture une fois l’abonnement échu ou résilié) ; c’est également le modèle retenu par exemple par Neuf avec son service Neuf music, dont la version de base est gratuite pour tout abonné à l’offre internet triple play du FAI, tandis que pour moins de 5 euros par mois il peut accéder à un catalogue élargi. Là aussi, la musique téléchargée devient inexploitable si l’abonnement est interrompu. On remplace donc une logique d’achat d’un droit d’écoute indéfini d’une oeuvre en particulier par une logique d’accès payant pour une durée déterminée à un catalogue global.
      Il y a fort à parier que ce type de modèles de musique dite illimitée vont se généraliser et être intégrés dans les offres de base des fournisseurs d’accès, des opérateurs mobiles, des fabricants de hardware, mais aussi sur les réseaux sociaux et les blogs (avec les widgets, comme ceux que vient de lancer Apple, sous le label My Tunes). Un moteur de recherche dédié comme gBox fait un pari similaire, et Google soi-même noue des partenariats en ce sens pour concurrencer Baidu sur le territoire chinois.

      La gratuité
      A l’abonnement forfaitisé s’ajoute donc le modèle de l’abonnement sponsorisé, les majors se rétribuant directement auprès des distributeurs. Et l’on en vient à la fameuse gratuité, le modèle publicitaire ayant fait l’objet de nombreux lancements de startups durant le second semestre 2007. C’est le modèle proche de celui d’une webradio (celle-ci reverse environ 5% de son chiffre d’affaires à des organismes comme la SACEM) qui a été retenu par Deezer, on se rémunère donc indirectement sur le trafic généré par le contenu plutôt que sur le contenu lui-même. Avec Airtist, le modèle est différent, puisque l’internaute peut télécharger gratuitement un fichier MP3 dépourvu de DRM mais doit pour cela visionner auparavant l’intégralité d’un clip publicitaire en ligne. Reste que le modèle publicitaire pour la musique pourrait bien être le lieu d’une prochaine bulle : les revenus générés, fondés sur le nombre de pages vues, se révèlent marginaux et en tout cas inférieurs à la rémunération attendue par les majors. Pour donner accès à leur catalogue, ces dernières exigent de plus en contrepartie des avances sur recettes et des prises de participation au capital qui donnent à penser qu’il s’agit de pomper à court terme les capitaux disposés à s’investir dans le web 2.0 plutôt que d’inventer un nouveau modèle pérenne… et qui prenne en compte la redistribution aux artistes.

      La licence globale remise au goût du jour
      Scott Cohen, fondateur de The Orchard, un service d’agrégation pour la distribution musicale numérique, a donné le 6 février au Midem ce que d’aucuns considèrent comme une magistrale leçon de mathématiques économiques : de 42 milliards de dollars il y a dix ans, le marché mondial de la musique est aujourd’hui inférieur à 30 milliards, et probablement sous les 20 milliards d’ici 2010. Comment générer 20 milliards de plus par an ?
      Croire qu’on puisse monétiser les fichiers téléchargés illégalement aujourd’hui est une illusion, mais même en imaginant le faire à hauteur de 99 cents l’unité, on ne dégagerait que 12 milliards de dollars par an. Le modèle par abonnement génère aujourd’hui un demi milliard de dollars par an, et le modèle publicitaire a dégagé moins de 100 millions de dollars de chiffre d’affaires en 2007. Même en tenant compte de la marge de progression de ces deux derniers modèles, on est loin du compte.
      La conclusion qu’il en tire ne surprend pas : "considérez le nombre de personnes connectées, car c’est là que les choses se passent, conseille Scott Cohen : 1,1 milliard d’abonnés à Internet dans le monde ; 3,6 milliards d’abonnés à la téléphonie mobile. Un prélèvement de un dollar sur chacun de ces abonnements rapporterait environ 4,7 milliards de dollars par mois, soit plus de 50 milliards de dollars par an". Voici le modèle de la licence globale qui repointe le bout de son nez, une conclusion pas très éloignée de celle de François Moreau dans Capital, qui en se limitant au marché français évalue à six euros le surcoût mensuel à imposer aux 14 millions de foyers connectés à haut débit.
      Reste qu’à ce jour on n’a guère vu de proposition applicable de mise en oeuvre d’une telle mesure, et que le rapport Olivennes ne s’oriente clairement pas dans ce sens (le rapport Attali y semble plus favorable mais demeure très général). Et puis il faut se méfier de l’évidence de certains rapprochements chiffrés : là où la production d’un CD a un coût unitaire, un fichier est reproductible à l’infini à l’identique sans surcoût unitaire (hors coûts de mise à disposition), ce qui implique pour l’industrie phonographique et les multiples acteurs de la chaîne un changement de paradigme douloureux.

      Encadrés:

      DVD Haute-définition : du DRM logiciel vers un DRM matériel
      Souvent confondues avec les mesures techniques de protection des oeuvres visant à interdire techniquement leur consommation illicite, les DRM (digital right management, ou système numérique de gestion des droits) ont également pour objet l’identification des oeuvres, le suivi de leur exploitation et le "reporting" auprès des sociétés de gestion collective.
      En pratique, néanmoins, les deux aspects sont étroitement liés. Le principe repose sur le chiffrement des oeuvres, qu’elles soient audio ou vidéo, afin que seul un matériel disposant de la clé de déchiffrement inscrite sur le support soit capable d’accéder au contenu. Jusque là, sur les DVD, seule une protection logicielle était retenue. Elle a très rapidement été contournée et les DVD ainsi protégés sont désormais très aisément décryptables par des logiciels grand public (le contournement des DRM demeure lui-même illégal, avec ce paradoxe : les DRM, mesures techniques permettant de renforcer l’interdiction légale de copie, ne tirent plus leur force que du droit, la technique étant dépassée).
      L’année 2007 a d’ailleurs été marquée par l’abandon des protections matérielles attachées à la vente de musique au format numérique (on sait que les systèmes de protection n’ont pas réussi à s’imposer majoritairement sur les CD) : EMI a complètement abandonné les DRM, Warner Music, Universal Music et Sony BMG ont signé des accords en ce sens (au moins pour ce qui concerne le territoire américain) avec Amazon, concurrent du iTunes d’Apple. Cela revient pour l’industrie phonographique à acter un débordement par les usages (un an après l’adoption en France de la loi DADVSI qui a rendu illégal le contournement des DRM).
      L’industrie cinématographique, en collaboration avec les fabricants de matériels, fait un autre pari : elle mise sur l’arrivée de la haute définition pour verrouiller les usages hauts de gamme naissants. Les protections logicielles s’avérant insuffisantes, les fabricants se sont orientés vers des systèmes de DRM matériels qui assurent une identification fiable, via internet, du matériel afin de contrôler l’utilisation qui est faite d’une oeuvre. C’est le cas des DVD haute définition (le format BlueRay vient d’ailleurs de s’imposer au détriment du HD-DVD), dont le contenu n’est pas protégé de manière logicielle mais bien directement via une double protection matérielle : AACS et HDCP. Alors qu’AACS (Advanced Access Content System) est essentiellement utilisée pour protéger le contenu du DVD, HDCP (High Bandwidth Digital Content Protection) permet d’encrypter un flux transitant entre un lecteur et le support utilisé pour la restitution du contenu (écran ou moniteur). Bien entendu, cet encryptage nécessite une qualification de toute la chaîne matérielle utilisée pour le rendu de l’oeuvre.
      Cette double protection, réputée inviolable par ses concepteurs, est en fait déjà largement attaquée et a subi des revers dès les premiers mois de son utilisation : outre qu’un hacker a réussi à la contourner en mettant à profit une faille de sécurité corrigée depuis, elle suppose de toute façon que les constructeurs implémentent les puces électroniques dédiées dans leurs périphériques, ce qui est encore loin d’être le cas de tous, en particulier dans l’univers informatique.


      Les licences dites « libres » attirent de plus en plus d’adeptes. Elles offrent une souplesse et une liberté dans la production, la modification, la diffusion et la consommation des oeuvres culturelles.

      Licences libres : l’alternative
      Une licence libre est une licence s’appliquant à une oeuvre pour en faire un contenu libre, offrant à l’utilisateur certains droits quant à l’utilisation, à la modification, à la rediffusion et à la réutilisation de cette oeuvre (source Wikipédia).
      Il existe plusieurs formes de licences libres, allant de la formule offrant le maximum de liberté d’utilisation à la formule ouverte mais avec quelques restrictions de réutilisation. L’esprit de ces licences va à l’encontre de la position des majors de l’industrie de la musique mais semble attirer de plus en plus d’adeptes. Les internautes y trouvent leur compte car elles permettent, entre autres, de consommer gratuitement de la musique, de découvrir de nouveaux artistes, de promouvoir le développement d’un système alternatif en dehors de tout risque de sanction.
      Certains artistes pensent pouvoir tirer plus de bénéfices de la distribution de leur musique sous licence libre que de passer par le système de distribution classique qui compte de nombreux intermédiaires et permet selon eux à très peu d’artistes de vivre des recettes de leurs oeuvres. Sur le Net, la rémunération passe par plupart du temps par des appels à donations et/ou par le partage des revenus publicitaires entre la plateforme de musique libre et les artistes.
      Exemples
      La plateforme en ligne Pragmazic, de l’association Musique Libre ! (Lire ci-dessous) opte pour la signature d’accords avec certains labels et permet à la fois le téléchargement gratuit sous format MP3 et la vente sous format CD. Sur Jamendo, les artistes ont le choix de mettre en ligne leur musique sous licence "Creative Commons". Cela leur permet de varier le degré de restriction et donc de conserver leurs droits d’auteurs sur leurs oeuvres ainsi qu’une certaine maîtrise de leur réutilisation. Un artiste pourra donc diffuser une chanson sur la plateforme en exigeant que sa chanson ne soit pas modifiée ni distribuée à des fins commerciales. La facilité de récupération des contenus sur Internet rend plus que probable une utilisation contraire aux intentions de l’artiste mais ces licences agissent comme garantes de la possibilité d’un éventuel recours en justice en cas de violation des conditions posées.


      Rencontre avec Eric Aouanes,
      Président de l’association bordelaise Musique libre !
      La médiathèque de Gradignan (33) et l’association Musique libre ! Dogmazic, basée à Bordeaux, ont mis au point une machine baptisée Automazic qui révolutionne le mode de diffusion de la musique par les artistes et l’accès aux oeuvres par le public : il s’agit d’une borne interactive, en libre accès, qui permet de télécharger les fichiers sons sur des supports amovibles (baladeur MP3, clé USB, CD/DVD), dans le respect la loi sur le copyright, mais aussi de déposer des oeuvres créées sous licences libres. Le public de la médiathèque de Gradignan a ainsi accès, gratuitement, à des milliers de fichiers provenant de la plateforme internet de l’association : www.dogmazic.net/
      L’association Musique Libre ! milite pour la gestion individuelle des droits d’auteur auprès des musiciens, sociétés civiles, organisateurs de spectacle, labels et diffuseurs. Son objectif : "que les artistes soient les principaux bénéficiaires du fruit de leur travail et que la culture demeure un bien commun", explique Eric Aouanes. Selon lui, le système actuel est "gangrené par les prétentions monopolistiques des éditeurs, au mépris des mélomanes et des artistes qui sont traités comme des produits de consommation". Mises en cause : les majors et les distributeurs qui mènent une "propagande incessante contre le "piratage", en fait, contre le partage, fondement de toute culture", dénonce-t-il.
      Retrouvez l’interview vidéo d’Eric Aouanes dans sont intégralité sur notre blog
      http://www.aecom.org/blog/rdv/actualitesaec.html



      Livre numérique et téléchargement
      Le livre numérique devient un fait de société, relayé par des terminaux de lecture adaptés et connectés (le Booken de Cytale ou plus récemment, le Kindle d’Amazon par exemple). De grands projets de numérisation en cours _Google, notamment, aurait scanné près de 9 millions d’ouvrages_ placent les professionnels du livre face aux même enjeux que ceux rencontrés par les acteurs de l’industrie du disque et du cinéma : droits d’auteur et droits voisins malmenés, téléchargement illégal (on trouve déjà sur les réseaux peer-to-peer certains ouvrages et revues scannés par les internautes eux-mêmes, et notamment des bandes dessinées et des revues en grand nombre), verrous techniques et défaut d’interopérabilité, etc. Les enjeux économiques ne peuvent être dissociés des enjeux patrimoniaux : ce n’est pas la seule conservation qui est en jeu mais la capacité à continuer d’enrichir le patrimoine existant dans le respect des diversités. D’autant que le marché du livre est déjà bien malmené, et que le livre lui-même, en tant que pratique culturelle, a connu des jours meilleurs. La numérisation pourrait donc bien, à terme, accompagner la mutation du livre vers une forme nouvelle. D’ailleurs, la plupart des terminaux de lecture de livres électroniques, dits "readers", développés actuellement intègrent également une fonction de baladeur MP3…
      (Extrait du dossier hors série (octobre 2007), « Vers un écosystème numérique de l’écrit et du livre », disponible en pdf sur le site d’AEC : http://www.aecom.org/veille/pdf/Lan_hors-serie_ livre_numerisation.pdf)



      Utilisateurs. Voici une synthèse de tout ce que vous devez savoir pour télécharger des fichiers sur internet.

      Ce qui est légal… et ce qui ne l’est pas
      Concernant les logiciels :
      Le logiciel ne peut être téléchargé qu’avec l’accord de son auteur. La copie en est interdite sauf dans un objectif de sauvegarde si l’on détient déjà les droits d’utilisation.

      Concernant les oeuvres audiovisuelles :
      Il faut avoir acquis les droits pour pouvoir y accéder mais la loi prévoit qu’une fois diffusée, les ayantsdroits ne peuvent s’opposer à la communication de l’oeuvre. Les personnes qui détiennent les droits doivent alors percevoir une rémunération. La copie privée est exceptionnellement autorisée pour un usage privé du copiste (pour écoute sur un baladeur MP3 notamment), ce dernier pouvant partager uniquement l’original avec ses amis ou sa famille. La loi Dadvsi précise l’exercice de l’exception de copie privée par le fait qu’elle ne doit pas porter atteinte à "l’exploitation normale" de l’oeuvre ni aux intérêts légitimes du titulaire des droits de façon injustifiée. La loi affirme aussi le statut de protection anti-copie mis en place par les distributeurs et l’interdiction de s’attaquer aux dispositifs de protection des oeuvres (de type DRM, chiffrement des DVD, etc. Lire aussi l’encadré page 11). Enfin, elle interdit la mise à disposition de la version numérisée d’oeuvres protégées.

      Les peines : la loi Dadvsi fixe des amendes de 300 000 euros et une peine de 3 ans d’emprisonnement pour toute personne éditant un logiciel destiné à la mise à disposition non autorisée d’oeuvres ou d’objets protégés par le droit d’auteur, et jusqu’à 6 mois de prison et 30 000 euros d’amende pour les personnes diffusant ou facilitant la diffusion d’un logiciel permettant de casser les mesures de protection. Le téléchargement de ces outils est reconnu comme du recel avec des peines équivalentes (Lire aussi page 6 et 7).
      Ces règles s’appliquent à tous téléchargements ou échanges de copies effectués par le biais des e-mails, messageries instantanées, newsgroups, logiciels d’échanges en peer-to-peer et serveurs de fichiers, séparés du serveur web (ftp) ou intégrés (http). La légalité incombe, là, au diffuseur du fichier et parfois aussi à l’hébergeur (lire également page 8 et 9).

      Quand devient-on un pirate du net ?
      La légalité du téléchargement dépend de l’origine du fichier : si le site qui le diffuse possède les droits de diffusion, alors le téléchargement est légal. Dans le cas contraire, les internautes qui téléchargent peuvent être poursuivis. Ils doivent alors faire la preuve de leur bonne foi. De même pour la copie privée qui n’est autorisée que si le fichier source est légal et qui ne peut être utilisée que dans un cadre strictement privé. Dans le cas d’échanges en Peer-to-peer, les fichiers même incomplets sont considérés comme pirates. Le seul fait d’essayer de télécharger est en soi une infraction. C’est toujours le responsable de la connexion internet de l’ordinateur incriminé qui est responsable des activités illégales constatées sur cet ordinateur.





      Collectivités. Elles gèrent aussi des contenus objets de droits d’auteur qu’il faut recenser et partager.

      Créer une cartographie des origines des œuvres
      Les collectivités gèrent quotidiennement des contenus objets de droit d’auteur qu’il s’agisse de photos illustrant le patrimoine architectural de la ville, de textes décrivant un lieu historique ou des données récupérées auprès de tiers. La gestion de ce fonds de contenus est souvent faite de manière éparse, les différents services ayant chacun leur propre "lot" de textes, images et vidéos. La multiplication de contenus sous format numérique rend le recensement nécessaire. Pour ce faire, chaque service devrait être amené à remplir une grille standardisée pour recueillir des informations sur le type d’oeuvre détenu, les conventions passées pour son obtention, les droits qui ont été accordés (diffusion sur tel et tel support, diffusion sous licence "Creative Commons") et les utilisations qui en ont été faites afin de tout centraliser et de permettre, dans la mesure du possible, un partage et une connaissance des fonds existants.

      Lire aussi : http://www.aecom.org/blog/juridique/questions.html


      En mars, AEC et ses partenaires, vous donnent rendez-vous pour débattre, notamment, des droits d’auteur dans un monde numérique :

      Conférence
      « Mutations numériques, mutations juridiques »

      Colloque
      « Cinéma et audiovisuel à l’heure du numérique »


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[L'Aquitaine Numérique 11] - février 2008














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Ce onzième numéro de votre lettre d'information sur les technologies numériques en Aquitaine propose une sélection utile et pratique : Dix outils du web 2.0 pour vous simplifier le travail en 2008. AEC vous accompagne dans l'utilisation de l'un de ces outils, l'application Del.icio.us (gérer ses favoris), à travers une fiche technique (consultable dans sa version intégrale sur le blog l'Actualité d'AEC).
L'Aquitaine Numérique revient par ailleurs sur les actualités et les projets de l'aNTIC, agence Pays Basque des NTIC. Elle présente enfin le partenariat noué entre Aquitaine Europe Communication, le journal Le Monde et l'Institut de journalisme de Bordeaux Aquitaine pour l'organisation d'un nouvel événement : Le Débat Numérique, espace d'échanges et de réflexions sur l'impact des technologies numériques dans la société. Premier rendez-vous, ouvert à tous, le 11 mars prochain.


Retrouvez le calendrier, les programmes et les formulaires d'inscription des prochaines conférences d'AEC sur le blog l'Actualité d'AEC :

11 mars, Le Débat Numérique : "Small brother is watching you : vie privée et libertés individuelles dans un monde de puces électroniques, d'étiquettes RFID et de données personnelles sur le web."
12 et 13 mars, Rencontre e-tourisme : "Mobilité, cartographie et GPS."
20 mars, Entretiens des civilisations numériques : conférence "Scénarios et défis d’un futur numérique."
21 mars, conférence "Mutations numériques, mutations juridiques."

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[L'Aquitaine Numérique 10] Dossier " FTTx : le défi de la concurrence "













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En ce début d'année 2008, l'Aquitaine Numérique fait le point sur un dossier récurrent : le déploiement des réseaux de fibre optique. L'actualité a apporté fin 2007 un certain nombre de réponses concernant le cadre légal de déploiement des réseaux en France. Mais des questions demeurent....
Vous lirez également dans L'Aquitaine Numérique une présentation du Pôle Aquitain pour la Société de l'Information, PASI. La structure d'animation stratégique, rôle joué par AEC, est prête à accompagner les porteurs de projet de développement par le numérique afin que leur dossier soit éligible à l'attribution de subventions au titre du Feder.
Votre lettre d'information sur les TIC revient également sur les initiatives européennes en matière d'insertion numérique. Elle livre enfin quelques conseils aux professionnels du tourisme pour être présents et repérés sur le web. Sans oublier les dernières actus d'AEC, notamment l'arrivée de nouveaux visages dans l'association.
Bonne lecture !

Le Dossier :
"Fibre optique : FTTH, FTTO, FTTB... : qui aura la maîtrise des réseaux?"


La fibre optique s’impose sur le territoire français tout comme l’électricité se répandit dans les maisons au début du siècle dernier. Il n’y a plus à s’interroger ou à en douter, d’autant plus que le réseau téléphonique en câbles de cuivre est vieillissant et limite les débits.
Avec ses perspectives de débits importants, jusqu’à 1 Gbits/s, la fibre apparaît comme un facteur de développement incontournable pour les particuliers et les entreprises. Des plans de déploiement de réseaux, privés et publics, sont lancés et une lutte s’engage pour leur maîtrise : les opérateurs alternatifs tentent de tirer le meilleur parti commercial de la fibre en investissant dans les grandes villes tandis que les collectivités cherchent à assurer une égalité d’accès pour tous à cette nouvelle technologie. L’opérateur historique, qui possède la majorité des
infrastructures de génie civil existantes, joue un rôle central d’arbitre face aux tentatives de régulation du marché. Il fait peser sur les réseaux de fibre la menace de monopoles locaux. Dans ce contexte, la France et l’Europe ont formulé des propositions pour réglementer le déploiement de la fibre dans les immeubles. Mais des interrogations demeurent.
En ce début d’année 2008, elles rappellent qu’une évolution du cadre réglementaire sur les infrastructures et les réseaux est plus que jamais impérative.

Sommaire:
Les enjeux du dossier : le défi de la concurrence p6
En Aquitaine, la technologie FTTx arrive à petits pas p7
Fibrer ou ne pas fibrer dans les immeubles ? p7
Europe : crispations autour du nouveau « paquet Telecom » p8
L’Arcep trace le cadre du déploiement du très haut débit p9
Juridique : les réseaux de fibre, un patrimoine nécessairement public p10
Interview de Gabriel Goudy, chargé de mission Haut débit au Conseil régional d’Aquitaine :
« Les maires doivent avoir le réflexe fibre optique » p11
Etat des lieux : la croissance mondiale des réseaux de fibre p12


  • Afficher le dossier dans son intégralité:

    • Enjeux du dossier. Sans cadre légal de déploiement, les réseaux de fibre feront l’objet de monopoles locaux.
      Opérateurs et collectivités face au défi de la concurrence

      La fibre optique s’impose, il n’y a plus à tergiverser désormais. Des collectivités locales aux plus hautes instances de l’Etat, la question n’est plus de savoir s’il faut, ou pas, investir dans le très haut débit (THD). Les projections faisant état de 4 à 5 millions d’abonnés très haut débit en France en 2012, la fibre et ses promesses de débit symétrique jusqu’à 1 Gbit/s apparaît comme une technologie incontournable et essentielle au développement du pays, que ce soit à destination des particuliers (FTTH, fiber to the home) que pour les entreprises et les centres d’activités économiques (FTTB, fiber to the building ou FTTO, fiber to the office).
      « C’est un sujet essentiel : la construction de ces nouveaux réseaux engage la France pour les trente ans à venir. C’est aussi structurant que le TGV », déclarait Gabrielle Gauthey, membre du collège de l’Autorité de régulation des communications et des postes (Arcep) lors du sommet Digiworld, organisé à Montpellier, par l’Idate, en novembre dernier. Plus près de nous, en Aquitaine, le président de Région, Alain Rousset, constatait récemment que « la progression actuelle et prévisible des volumes de trafic rendra nécessaire, dans quelques années, le remplacement total ou partiel du réseau téléphonique en câble de cuivre par une infrastructure réalisée en câbles de fibre optique. »
      Ce basculement structurel du cuivre vers la fibre et l’acheminement des réseaux au plus près de l’abonné placent les pouvoirs publics face à de nouvelles questions et de nouveaux défis : qui doit construire les réseaux de fibre optique ? A quel prix et à quelles conditions ? Comment assurer à la population, sur tout le territoire, un accès égalitaire et concurrentiel aux réseaux ? En bref, qui aura la maîtrise des réseaux de fibre sur le territoire ?
      Premier arrivé, premier servi.
      Du côté des opérateurs privés, la bataille est déjà engagée : puisqu’il faut non pas adapter le réseau mais le construire, autant le faire vite. Le premier qui tirera sa fibre optique jusqu’au client sera le premier servi car le déploiement d’une telle infrastructure, même limitée à la partie terminale du réseau ou boucle locale (du répartiteur téléphonique jusqu’au logement, immeuble ou bureau) nécessite des investissements particulièrement lourds en termes de génie civil (le coût de raccordement d’un foyer en fibre optique serait en moyenne d’une centaine d’euros par mètre linéaire). Dans cette course frénétique, tous les opérateurs ne partent pas égaux : l’opérateur historique, France Telecom/Orange, qui possède déjà l’infrastructure de boucle locale filaire, a une longueur d’avance sur les autres opérateurs privés, dits alternatifs : Numéricâble (qui adapte son réseau câblé au THD), Free et Neuf Cegetel.
      Les opérateurs ont tous annoncé des plans de déploiement de leurs fibres optiques mais essentiellement à Paris et dans des grandes villes de province, dont Bordeaux. Une frénétique «conquête des syndics» gagne les centres urbains (cf p.7).
      Le spectre du monopole.
      Dans les zones rurales, où la fibre s’adapterait très bien car elle permet de transporter le signal sans dégradation sur de longues distances, les coûts d’investissement en génie civil freinent toute tentative de déploiement par les opérateurs privés. Les collectivités se retrouvent donc à palier ces carence…Mais pas seulement : investir dans un réseau leur permet d’accélérer la couverture de leur territoire, d’abaisser les coûts et d’éviter la constitution de monopoles locaux.
      En Aquitaine, plusieurs agglomérations ont investi dans des réseaux de fibre optique, essentiellement des réseaux de collecte (préalable au FTTx). Une seule, l’agglomération de Pau, a fait le pari de la technologie FTTH et créé les conditions de la concurrence sur les services pour ses administrés.
      Le risque de voir un opérateur privé faire main basse sur la partie terminale des réseaux de fibres (a fortiori l’opérateur historique) incite chacun à proposer des solutions pour favoriser la concurrence: l’Avicca, Association des Villes et Collectivités pour les Communications électroniques et l’Audiovisuel, incite les collectivités locales à préparer des gaines, lors de travaux de chaussée, pour les mettre à disposition des opérateurs.
      Le Conseil Régional d’Aquitaine s’associe d’ailleurs à ces recommandations (cf p.11). L’Europe invite à la séparation des activités services et réseaux des opérateurs historiques (cf p.8) tandis que l’Arcep trace