Imaginons que vous soyez un petit génie de l’informatique. Vous venez de créer un logiciel qui facilite l’utilisation des ordinateurs. À ce stade, deux grandes options s’ouvrent à vous. Vous publiez votre logiciel en modèle propriétaire : vous affirmez alors que vous êtes le propriétaire du logiciel. Vous décidez ainsi d’interdire sa modification et restreignez plus ou moins son mode de diffusion.

Une autre option est possible : vous mettez le logiciel à la libre disposition. Vous autorisez les utilisateurs de votre logiciel à le copier, à le modifier et à le diffuser librement. Il y a peu de contraintes, la principale étant celle d’indiquer le nom de l’auteur du logiciel initial. Et ce qui est valable pour les logiciels l’est aussi pour tous les autres types d’œuvres intellectuelles mises à disposition librement. Là encore, l’auteur autorise tout le monde à reprendre, modifier et utiliser son œuvre… librement. Toujours à condition de citer le nom de l’auteur.

Le mouvement du Libre a émergé en 1983 sous l’impulsion d’un programmeur américain, Richard Stallman . Avec son projet GNU (1) développé au sein de la Free Software Foundation ( www.fsf.org ), il a initié un environnement informatique totalement libre. Chacun peut copier, modifier et diffuser comme il le souhaite un logiciel libre.

Tout d’abord dédié aux logiciels, le Libre s’est ensuite étendu aux autres types de créations intellectuelles au début des années 2000 : écrits, photos, musiques, dessins, vidéos… Aujourd’hui il a encore élargi son rayonnement au vaste univers des données de tout type : horaires du métro, météo, géolocalisation…

Aujourd’hui, deux modèles juridiques coexistent donc : le modèle propriétaire (également dénommé fermé) qui n’autorise pas les modifications du logiciel ou de l’œuvre ; le modèle libre (ou ouvert) qui autorise entre autre les modifications. Le système d’exploitation iOS d’Apple est par exemple un logiciel propriétaire : vous ne pouvez pas le modifier. À l’inverse, Linux , un autre système d’exploitation, est totalement libre. Il a été créé au début des années 90 par le programmeur finlandais Linus Torvalds .

La notion de "libre" s’incarne fondamentalement au travers de la possibilité offerte à tout utilisateur d’apporter des modifications. Chacun peut modifier une œuvre qui a peut être été elle-même été modifiée. Une telle dynamique est connue sous le nom de "création collaborative".
Cette liberté de modifier la création se trouve en contradiction avec certains principes du droit français. En effet, le droit de la propriété intellectuelle ( art. L. 121-1 et s. ) énonce que seul l’auteur est en droit d’apporter des modifications aux œuvres qu’il a créées. Cependant, dans la pratique, l’auteur peut indiquer qu’il autorise les modifications de ses créations, à condition que l’on ne nuise pas à son honneur ou à sa réputation.

À noter que le mouvement du Libre n’impose pas nécessairement la gratuité. Tout dépend de l’intention du créateur de l’œuvre lorsqu’il diffuse sa création. D’ailleurs, le Code de la propriété intellectuelle ( art. L. 122-7-1 ) indique que l’auteur est libre de mettre ses œuvres gratuitement à disposition du public.

(1) L’appellation GNU est due à un petit jeu auquel se livrent les programmeurs. GNU reprend les initiales des mots importants de la phrase “Gnu is Not Unix”. En fait, on ne définit rien si ce n’est que “GNU n’est pas Unix”, Unix étant un système d’exploitation informatique propriétaire.

 

Libre, ça veut dire quoi ?

Un logiciel ou une création artistique sont “libres” lorsque leur auteur autorise leur copie, leur modification et leur rediffusion de manière… libre. Il autorise préalablement de telles opérations au travers d’une licence. Mais cette liberté n’est pas absolue. Vous devez notamment indiquer le nom de l’auteur.

Qu’est-ce qu’une licence ?

Une licence est une autorisation. Par exemple, si vous voulez faire du sport dans un club, vous devez prendre une licence. Cette licence vous autorise à pratiquer votre sport dans votre club. C’est pareil pour un logiciel ou une œuvre. La licence vous autorise à utiliser le logiciel ou l’œuvre selon certaines libertés et limites. Même les logiciels ou les œuvres libres sont publiés au travers d’une licence qui impose au moins de citer le nom de l’auteur.

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